Conseil municipal et autres assemblées

Conseil municipal et autres assemblées

Retrouvez ici les informations essentielles sur le conseil municipal, les décisions et la vie démocratique de la commune.

Le conseil municipal

Son rôle

Assemblée élue au suffrage universel pour 6 ans, présidée par le Maire. Le Conseil Municipal a pour fonction de discuter et de voter les décisions relatives à la vie communale (axes de la politique municipale, budget, tarifs, subventions, convention…).
Le conseil est réuni au moins une fois par trimestre. Le Maire peut les réunir chaque fois qu’il le juge nécessaire.

Composition du conseil municipal

Le Maire et les 9 Adjoints, se réunissent en bureau municipal pour étudier les dossiers en cours et préparer ceux présentés au Conseil Municipal ainsi que les travaux menés par les commissions municipales.
Le Maire, personnage central de la commune, a de multiples responsabilités : il représente l’État, exécute les décisions du Conseil Municipal, administre le personnel communal et assure le maintien de l’ordre public.

Dates des conseils municipaux 2025-2026

  • Jeudi 9 octobre 2025
  • Jeudi 4 décembre 2025
  • Jeudi 29 janvier 2026
  • Dimanche 22 mars 2026 conseil d’installation
  • Jeudi 30 avril 2026
  • Jeudi 2 juillet 2026
Chaque séance est publique et les habitants y sont vivement conviés.

Les commissions municipales

Les commissions municipales sont des groupes de travail composés de 10 à 12 élus de toutes sensibilités. Le Maire y siège de droit. Elles sont chargées d’examiner et de préparer les dossiers en amont du conseil. Les conseillers municipaux qui y participent ne décident pas, ils émettent un avis ou proposent des modifications.

Liste des commissions :

  • Affaires financières et générales

  • Jeunesse et sports

  • Réussite éducative et vie culturelle

  • Valorisation de l’environnement urbain

Conseils et assemblées externes

Les élus représentent la Ville dans différents conseils ou assemblées externes à l’Hôtel de Ville : conseils d’écoles, conseils d’administration du collège ou des lycées, EHPAD « La Filandière », comité de jumelage, etc.

Certains élus, comme le correspondant « défense », exercent une mission de relais entre les autorités d’autres administrations (Département, Région, État) et les habitants.

La commune a des représentants dans plusieurs organismes intercommunaux, permettant aux communes de s’associer pour créer ensemble des services améliorant la qualité de vie des habitants (syndicat des biens communaux de la Muette…).

Déville lès Rouen appartient à la Métropole Rouen Normandie, créée le 1er janvier 2015 et regroupant 71 communes. La Métropole participe elle-même, par l’intermédiaire de certains délégués, à des structures intercommunales plus vastes : Smédar, Syndicat du Sage…